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1. Éditeur du site

Le présent site https://debarrasbenne38.fr/ est édité par :

Débarras Benne 38
Entrepreneur individuel : Monsieur Tyson MATHURIN
SIREN : 920 262 458
SIRET : 920 262 458 00010
Numéro de TVA intracommunautaire : FR61920262458
Code APE : 8121Z – Nettoyage courant des bâtiments
Adresse : 5 rue de l’Ancienne Mairie, 38320 Poisat, France
Téléphone : 06 40 28 41 98
Email : contact@debarrasbenne38.fr

2. Directeur de la publication

Monsieur Tyson MATHURIN, en qualité d’entrepreneur individuel.

3. Hébergement du site

Le site est hébergé par :

OVHcloud
SAS au capital de 10 174 560 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Téléphone : 1007 (France)
Site web : https://www.ovhcloud.com

4. Activité

Débarras Benne 38 propose des prestations de débarras, mise à disposition de bennes et services associés, dans le respect de la réglementation en vigueur.

5. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site (textes, images, logos, éléments graphiques, structure, code, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation préalable écrite.

6. Responsabilité

L’éditeur s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes ou des carences dans la mise à jour.

L’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur mis à jour.

7. Données personnelles

Les informations éventuellement collectées via le site (formulaire de contact, devis, etc.) sont destinées exclusivement à Débarras Benne 38 afin de répondre aux demandes des utilisateurs.

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9. Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.